Mentions Légales — INNO TORUS

1. Éditeur du site

Le site internet InnoTorus (accessible à l'adresse https://introdusapp.com/) est édité par :

Raison sociale : INNO TORUS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : [Montant du capital social, ex: 10 000 €]
Siège social : [Adresse complète du siège social, France]
Numéro d'immatriculation : RCS [Ville du Greffe] n° [Numéro SIRET / SIREN]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
Adresse e-mail : contact@innotorus.com (ou privacy@innotorus.com)
Téléphone : [Numéro de téléphone]

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : [Nom et Prénom du Président / Dirigeant legal]
Contact : [Email direct ou contact@innotorus.com]

3. Hébergement du site

Le site InnoTorus est hébergé par :

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur, ex: OVHcloud / Vercel / AWS / Hostinger]
Adresse de l'hébergeur : [Adresse du siège social de l'hébergeur]
Contact : [Téléphone ou site web de l'hébergeur]

4. Objet du site & Présentation des services

Le site InnoTorus présente les activités de la société SAS INNO TORUS, spécialisée dans les solutions et plateformes numériques B2B, notamment :

Torus Link (toruslink.com) : Plateforme de numérisation de cahiers des charges et de mise en relation B2B pour le sourcing international.

Torus Hub (torushub.com) : Plateforme de centralisation d'appels d'offres logistiques et d'intermédiation fret.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur ce site (structure, textes, graphismes, logos, marques, algorithmes, logiciels, images, bases de données) est la propriété exclusive de la SAS INNO TORUS ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou extraction de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé (y compris le scraping automatisé), est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de la SAS INNO TORUS, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » :

Responsable de traitement : SAS INNO TORUS.
Données collectées : Les données à caractère personnel éventuellement collectées sur ce site (via les formulaires de contact ou de création de compte) sont uniquement utilisées pour la gestion des demandes et l'accès aux services de la société.
Vos droits : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de vos données.
Exercer vos droits : Vous pouvez exercer ces droits en adressant un e-mail à : privacy@innotorus.com.

Pour en savoir plus sur notre gestion des données et l'utilisation des cookies, veuillez consulter nos Conditions Générales d'Utilisation.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément au droit français.

En cas de litige relatif à la validité, l'interprétation ou l'exécution du présent site, et à défaut d'accord amiable dans un délai de trente (30) jours, attribution exclusive de juridiction est faite au Tribunal de Commerce du siège social de la SAS INNO TORUS.